Dispositifs de financement pour l'alternance
Entreprises
Le contrat d’apprentissage
Le coût de formation est à la charge de l’employeur. Il peut être pris en charge en tout ou partie par son opérateur de compétences (OPCO) selon des modalités déterminées par décret.
L’alternant bénéficie de la gratuité des frais de formation.
Le coût de la formation est forfaitaire et est communiqué à l’entreprise par l’organisme de formation. La prise en charge de ce coût correspond à un forfait. Il s’agit de financement au contrat. En fonction des niveaux de prise en charge actés par France Compétences, le coût de la formation est pris en charge en tout ou partie par l’OPCO de l’employeur. Des dispositions spécifiques sont prévues pour chaque convention collective et accord de branche desquels relèvent l’entreprise qui recrute l’apprenti.
Les niveaux de prises en charge du coût des contrats d’apprentissage définis par France Compétences et par branches professionnelles sont consultables via le lien :
https://www.francecompetences.fr/base-documentaire/referentiels-et-bases-de-donnees/
Pour en savoir plus sur la procédure à suivre et sur les montants potentiellement pris en charge, l’entreprise qui recrute l’alternant en contrat d’apprentissage est invitée à se rapprocher de son OPCO de rattachement.
Pour identifier l’OPCO auquel l’entreprise est rattachée, il est possible de saisir son numéro SIRET sur la plateforme : www.cfadock.fr
Le contrat de professionnalisation
Le coût de formation est à la charge de l’employeur. Il peut être pris en charge en tout ou partie par son opérateur de compétences (OPCO) selon des modalités déterminées par décret.
L’alternant bénéficie de la gratuité des frais de formation.
Le coût de la formation est calculé à partir d’un coût horaire de formation et est communiqué à l’entreprise par l’organisme de formation. En fonction du coût total de la formation et des seuils de prise en charge définis par l’OPCO de l’employeur, le coût de la formation est pris en charge en tout ou partie. Des dispositions spécifiques sont prévues pour chaque convention collective et accord de branche desquels relèvent l’entreprise qui recrute l’alternant en contrat de professionnalisation.
Pour en savoir plus sur la procédure à suivre et sur les montants potentiellement pris en charge, l’entreprise qui recrute l’alternant en contrat de professionnalisation est invitée à se rapprocher de son OPCO de rattachement.
Pour identifier l’OPCO auquel l’entreprise est rattachée, il est possible de saisir son numéro SIRET sur la plateforme : www.cfadock.fr
La Pro-A : reconversion ou promotion par l’alternance
Le coût de formation est à la charge de l’employeur. Il peut être pris en charge en tout ou partie par son opérateur de compétences (OPCO) selon des modalités déterminées par décret.
Le salarié en reconversion ou promotion par l’alternance bénéficie de la gratuité des frais de formation.
Du côté de l’employeur, les coûts de formation peuvent faire l’objet d’une prise en charge par les opérateurs de compétences (OPCO) selon des modalités déterminées par décret.
Cependant pour accéder à ce dispositif, la branche professionnelle à laquelle est rattachée l’entreprise qui met en place une pro-A pour son salarié doit préalablement avoir établi, dans un accord étendu par le Ministère du Travail, une liste de certifications éligibles (diplômes, titres professionnels ou CQP) à la Pro-A .
Le coût de la formation est calculé à partir d’un coût horaire de formation et est communiqué à l’entreprise par l’organisme de formation. En fonction du coût total de la formation et des seuils de prise en charge définis par l’OPCO de l’employeur (toujours sous condition que cette formation soit éligible à la Pro-A), le coût de la formation est pris en charge en tout ou partie. Des dispositions spécifiques sont prévues pour chaque convention collective et accord de branche desquels relèvent l’entreprise qui met en place une Pro-A pour l’un de ses collaborateurs.
Pour en savoir plus sur la procédure à suivre et sur les montants potentiellement pris en charge, l’entreprise est invitée à se rapprocher de son OPCO de rattachement.
Pour identifier l’OPCO auquel l’entreprise est rattachée, il est possible de saisir son numéro SIRET sur la plateforme : www.cfadock.fr
Recruter un alternant
Entreprises
Principe de l’alternance
L’alternance est un véritable partenariat entre l’entreprise, un salarié formé et l’organisme de formation. Elle permet à l’employeur de :
- gérer sa pyramide des âges et anticiper les départs ;
- former un nouveau collaborateur à ses pratiques et à sa culture d’entreprise ;
- bénéficier de compétences et de connaissances à la pointe ;
- répondre à sa responsabilité sociale et sociétale.
Avant de chercher l’alternant idéal, il est essentiel de définir précisément les besoins de l’entreprise. Le profil du poste qui sera confié au futur alternant doit donc être déterminé. Pour définir leurs besoins de main d’œuvre, les entreprises peuvent être accompagnées notamment par :
- le pôle développement de SeFoC’Al ;
- leur branche professionnelle ;
- leur opérateur de compétences (OPCO) ;
- les chambres consulaires (chambre de métiers, de commerce et d’agriculture).
Offre de formation
À l’université de Franche-Comté, plus de formations sont ouvertes à l’alternance :
- DEUST / DUT
- Licences
- Licences professionnelles
- Masters
- Diplôme d’ingénieur
- Diplômes Universitaires
L’alternance est proposée au sein d’un large éventail de secteurs d’activités :
- Arts ;
- banque-assurance ;
- bâtiments – travaux publics ;
- biologie ;
- énergie ;
- fonctions supports ;
- géologie ;
- industrie ;
- informatique – réseaux ;
- mathématiques – physique ;
- qualité – hygiène – sécurité – environnement ;
- santé ;
- social ;
- sport ;
- transport – logistique
Consultez la carte des formations en alternance de l’université et le site formation.univ-fcomte.fr pour obtenir des précisions sur les formations (objectifs, programme, débouché…).
Conseil et accompagnement SeFoC’Al
- définition et analyse du projet ;
- accompagnement dans l’élaboration du profil de candidat recherché en fonction du besoin ;
- communication du programme, du calendrier et du devis de la prestation de formation ;
- renseignement sur les dispositifs de la formation professionnelle continue et alternance ;
- soutien dans les démarches administratives et financières ;
- informations sur les aides potentielles ;
- fourniture des pièces attendues pour la mise en place du contrat ;
- suivi personnalisé tout au long de la formation ;
- facturation à l’employeur ou de l’organisme financeur selon la réglementation en vigueur;
- retour d’expérience, maintien du lien.
Documents utiles
- Carte des formations en alternance de l’université de Franche-Comté
- Mémento alternance employeurs
- Bordereau de transmission d’une offre d’alternance – Employeurs situés dans le Nord Franche-Comté
- Bordereau de transmission d’une offre d’alternance – Entreprises privées situées dans le Sud Franche-Comté
- Bordereau de transmission d’une offre d’alternance – Associations et employeurs publics situés dans le Sud Franche-Comté
Dispositifs de financement pour la formation professionnelle continue
Entreprises
Plan de développement des compétences
Le plan de développement des compétences remplace le plan de formation depuis le 1er janvier 2019 et recense l’ensemble des actions que l’employeur fait suivre aux salariés de l’entreprise. Le plan de développement des compétences concourt à l’adaptation des salariés à leur poste de travail et veille au maintien de leur capacité à occuper leur emploi, au regard notamment des évolutions technologiques.
Il permet à l’entreprise :
- de disposer des compétences nécessaires pour faire face aux évolutions techniques et organisationnelles ;
- de rester compétitive ;
- de soutenir ses projets de développement et ses orientations stratégiques.
Le plan de développement des compétences présenté par l’employeur distingue 2 types d’actions de formation :
- Actions de formation obligatoires, en application d’accords ou conventions collectives
- Autres actions de formation, dites non obligatoires
Le plan de développement des compétences peut également prévoir d’autres actions :
- Bilan de compétences
- Validation des acquis de l’expérience (VAE)
- Lutte contre l’illettrisme
Pour financer le plan de développement des compétences, l’entreprise peut mobiliser ses fonds propres.
Seules les entreprises de moins de 50 salariés peuvent bénéficier d’un financement de tout ou partie des frais liés aux formations organisées dans le cadre du plan de développement des compétences. Cette prise en charge potentielle prend place dans le cadre de la mutualisation des ressources financières dédiées à la formation professionnelle, et notamment liées à la CUFPA (Cotisation Unique pour la Formation Professionnelle et l’Alternance). Ce sont les OPCO qui sont en charge du suivi et de la gestion de ces fonds en lien avec les branches professionnelles qui leur sont rattachées.
Les entreprises de plus de 50 salariés, en fonction des prestations d’accompagnement proposées par leur OPCO de rattachement et des dispositions prévues par l’entreprise, peuvent échanger avec ce dernier sur la construction et la gestion du plan de développement des compétences.
Pour en savoir plus sur la procédure à suivre et sur les montants potentiellement pris en charge, chaque entreprise est invitée à se rapprocher de son OPCO de rattachement.
Pour identifier l’OPCO auquel vous êtes rattaché, vous pouvez saisir le numéro SIRET de votre entreprise sur la plateforme : www.cfadock.fr
Abondement du CPF des collaborateurs
Depuis janvier 2020, les comptes des salariés sont alimentés au titre de l’activité effectuée sur l’exercice 2019. Les compteurs sont alimentés tous les ans avant le 30 avril au titre des droits acquis sur l’année antérieure.
“Attribuer une dotation” consiste à verser sur les comptes formation des salariés des droits formation en complément des droits acquis au titre d’une activité professionnelle. Différentes dotations et droits existent :
- Dotation volontaire : alimentation volontaire du CPF du salarié par l’entreprise dans le cadre d’un projet de formation partagé et d’une co-construction.
- Droits supplémentaires : alimentation plus favorable du CPF des salariés par les entreprises dans le cadre de la mise en œuvre d’un accord collectif de branche et du montant défini dans cet accord.
- Droits correctifs : dans le cadre du non-respect des obligations relatives aux entretiens professionnels (un entretien tous les 2 ans et à minima une action de formation non obligatoire), l’entreprise est dans l’obligation de verser une dotation dite « droits correctifs » d’un montant de 3000€ par salarié concerné. Cette obligation est applicable à compter du 1er janvier 2021.
- Dotation salariés licenciés : En application d’un accord de performance collective, en cas de licenciements pour refus de modification du contrat de travail, engendrée par cet accord, vous devez verser aux salariés concernés une dotation d’un montant de 3000€ minimum. L’accord peut prévoir un montant supérieur.
Pour en savoir plus sur la procédure à suivre, plus d’informations sur :
www.financeurs.moncompteformation.gouv.fr/employeurs/bienvenue
Valoriser l'expérience de ses collaborateurs (VAE)
Entreprises
Principe de la VAE
La VAE permet de valoriser les parcours individuels et professionnels par le biais de l’obtention d’une certification reconnue nationalement.
Elle est accessible à toute personne, quels que soient son âge, sa nationalité, son statut et son niveau de formation, qui justifie d’au moins 1 an d’expérience* à temps complet (soit 1607 heures continues ou non) en rapport direct avec la certification visée. Cette certification qui peut être un diplôme, un titre ou un certificat de qualification professionnelle, doit être inscrite au Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP).
L’expérience prise en compte peut inclure :
- une activité professionnelle salariée ou non ;
- une activité de bénévolat ou de volontariat ;
- une inscription sur la liste des sportifs de haut niveau ;
- une activité de responsabilités syndicales ;
- un mandat électoral local ou d’une fonction élective locale ;
- une participation à des activités d’économie solidaire.
La durée des activités réalisées en formation initiale ou continue doit représenter moins de la moitié des activités prises en compte.
La VAE peut se combiner à d’autres modalités et dispositifs de formation pour constituer des parcours de formation sur mesure (VAE partielle et prescriptions de formation sur mesure ; VAE partielle et modules de diplômes nationaux en présentiel…).
* En fonction des exigences liées à certains diplômes de l’enseignement supérieur, la durée de l’expérience professionnelle attendue peut être revue à la hausse par les équipes pédagogiques.
La VAE collective
La VAE collective permet :
- de soutenir et de valoriser l’expertise de l’entreprise en mettant en lien les compétences internes avec les référentiels de diplômes et de certifications reconnus
- de conforter son image professionnelle
- d’assurer une reconnaissance à ses collaborateurs, de les fidéliser et de les motiver.
- de participer à l’orientation stratégique de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, ainsi qu’à la politique adoptée en matière de ressources humaines.
L’entreprise peut impulser une démarche de VAE collective auprès de plusieurs de ses salariés en même temps, afin de les mener à l’obtention d’une même certification ou de certifications différentes.
C’est-à-dire que cette démarche peut concerner un seul et même métier au sein de l’entreprise, ou s’étendre à plusieurs, voire à toutes les fonctions de l’organisation du travail.
La VAE collective est l’occasion de mettre en œuvre une démarche organisée, partagée et porteuse pour l’entreprise et les collaborateurs. Elle offre un intérêt et des bénéfices réciproques en soutenant le développement et l’organisation interne de l’entreprise tout en valorisant les collaborateurs et en sécurisant leurs parcours.
Par le biais de SeFoC’Al, l’université de Franche-Comté est membre actif du Comité régional des certificateurs publics de la VAE – CRCP VAE. Le CRCP VAE est au service de la VAE collective en entreprise. Fort de l’expérience de plusieurs projets collectifs de VAE, et de l’expertise des certificateurs membres du comité, il offre un guichet unique intégrant tous les niveaux de certification offerts sur la région Bourgogne Franche-Comté (du titre professionnel, au Bac pro, jusqu’au master).
Le CRCP VAE propose un plan d’actions sur mesure qui répond aux besoins spécifiques de chaque entreprise. Il offre un traitement facilité et optimisé de la démarche en englobant l’étude des profils de tous les collaborateurs, tous métiers et tous niveaux de certifications visés confondus.
Plus d’informations : crcp-vae-bfc.fr
Les niveaux de certifications, de bac+2 à bac+8
Tous les diplômes nationaux délivrés par l’université de Franche-Comté sont accessibles par la voie de la VAE.
Toute l’offre de formation de l’université de Franche-Comté est disponible sur formation.univ-fcomte.fr.
Conseil et accompagnement SeFoC’Al
- Définition et analyse de la demande
- Confection du cahier des charges
- Validation du cahier des charges en accord avec le commanditaire
- Communication des étapes de la VAE collective, du calendrier et du devis de la prestation
- Renseignement sur les dispositifs de la formation professionnelle continue
- Soutien dans les démarches administratives et financières
- Conventionnement dans le cadre de la formation professionnelle
- Mise en lien des collaborateurs avec les responsables pédagogiques des certifications visées
- Soutien et accompagnement des collaborateurs lors de la complétion du Cerfa VAE ; de la rédaction du rapport professionnel ; et de la préparation au passage à l’oral devant le jury
- Suivi adapté et personnalisé des collaborateurs par des sessions individuelles et/ou collectives, en présentiel et/ou à distance
- Facturation sur réalisation de l’action
- Retour d’expérience, maintien du lien
Former ses collaborateurs
Entreprises
L’ingénierie pédagogique et la plus-value de la recherche sont mobilisées pour répondre aux besoins en formation des entreprises privées et publiques. Les intervenants hautement qualifiés de l’établissement construisent et mettent en œuvre des actions, des contenus et des modalités de formations adaptés aux secteurs professionnels, aux publics visés et aux objectifs du projet de formation. Ces prestations répondent aux problématiques des domaines de pointe comme des fonctions supports.
Les projets de formation, élaborés en lien avec l’entreprise, sont déployés pour participer à ses ambitions, qu’il s’agisse de la montée en compétences de l’organisation et/ou de ses collaborateurs, ou du développement de l’expertise professionnelle et de l’innovation.
Les formations courtes
Elles répondent à des besoins spécifiques grâce à une approche sur mesure et à l’intervention de formateurs hautement qualifiés (professeurs, enseignants-chercheurs, intervenants professionnels associés). Elles peuvent être mises en œuvre au sein de l’université, en intra ou inter-entreprises.
Ces formations courtes sont construites pour répondre aux besoins en compétences, en professionnalisation et en expertise des entreprises, des individus et des territoires.
LES FORMATIONS COURTES MODULAIRES
- Elles sont construites à partir de modules issus de diplômes nationaux ou de diplômes universitaires et interuniversitaires existants.
- Le programme de formation s’appuie sur la plus-value des sessions de formation dispensées et détermine les contours d’une formation à part entière et spécifique ciblant l’acquisition de compétences déterminées.
- Les collaborateurs formés sont intégrés à la promotion du diplôme.
- Une attestation de formation est délivrée à l’issue de ces formations.
Exemples de réalisations : « Travaux pratiques en traitement de surface » ; « Géologie appliquée – Modélisation Hydrogéologique » ; « Droit de la personne et droit de la famille » ; « Archéologie du bâti et nouvelles méthodes d’acquisition des données »
LES FORMATIONS COURTES SUR-MESURE
- Elles sont conçues spécifiquement pour répondre à un besoin non couvert par l’offre de formation existante.
- Le programme de formation est construit en fonction du cahier des charges du commanditaire et en lien avec un responsable pédagogique issu de l’université de Franche-Comté.
- L’élaboration de la formation prend en compte les attentes du commanditaire, dans le respect de la qualité pédagogique : choix des intervenants, adaptation des contenus et des modalités pédagogiques, de la durée, du calendrier, du rythme, du matériel et des locaux mobilisés.
- Une attestation de formation est délivrée à l’issue de ces formations.
Exemples de réalisations :
« La rentrée du dispositif médical » ;
« Formation continue sur simulateur – à l’intention des infirmiers anesthésistes, Situations de crise en anesthésie » ;
« Électrochimie : Aspects cinétiques de la réaction électrochimique et exploitation des courbes intensité-potentiel »
Les diplômes universitaires et interuniversitaires (DU, DIU)
Ce sont des diplômes d’établissement élaborés et délivrés par l’université.
Ils s’appuient sur les spécialisations des départements et des laboratoires de l’établissement. Ils permettent d’acquérir et de certifier un panel de compétences dans un domaine professionnel déterminé – de former à un métier ou de compléter des profils et des parcours professionnels.
Chaque DU et DIU est construit et adapté en fonction du secteur d’activités concerné, des publics ciblés, des objectifs attendus de la formation, c’est-à-dire en fonction du profil de sortie des apprenants souhaité et des compétences visées :
- Programme : contenus, modalités pédagogiques, modalités d’évaluation
- Intervenants
- Durée
- Rythme
- Calendrier
- Supports pédagogiques, matériels et locaux mobilisés
Exemples de réalisations :
DU Mandataire Judiciaire à la protection des majeurs ;
DU Activités physiques adaptées, nutrition et cancer ;
DU Supérieur de comptabilité et de gestion ;
DU Affaires réglementaires dans l’industrie du dispositif médical ;
DU Cryotherapy expert ;
DU Formation complémentaire en gynécologie obstétrique ;
DU Dermocosmétologie appliquée à l’officine ;
DU Évaluateur social de l’autonomie des personnes âgées à domicile
Les cursus diplômants, de bac+2 à bac+8
Tous les diplômes nationaux délivrés par l’université de Franche-Comté sont ouverts à la formation professionnelle continue. Du DUT au doctorat, en passant par la licence, la licence professionnelle et le master, les entreprises de tous secteurs – en fonction des projets et des objectifs de développement d’activité – peuvent engager leurs collaborateurs au sein de cursus certifiants relevant de leurs domaines d’expertise.
Conseil et accompagnement SeFoC’Al
- Définition et analyse de la demande
- Confection du cahier des charges
- Validation du cahier des charges en accord avec le commanditaire
- Communication du programme, du calendrier et du devis de la prestation de formation
- Renseignement sur les dispositifs de la formation professionnelle continue
- Soutien dans les démarches administratives et financières
- Conventionnement dans le cadre de la formation professionnelle
- Suivi personnalisé des collaborateurs formés
- Facturation sur réalisation de l’action
- Retour d’expérience, maintien du lien
Alternance pour les entreprises
Entreprises
L’alternance, c’est l’opportunité de recruter de nouveaux collaborateurs spécifiquement initiés à la culture de l’entreprise et formés aux récentes connaissances et compétences de ses domaines d’activités. L’entreprise accueille l’alternant entre des périodes en formation au sein de l’université.
Ainsi, l’alternant met directement en application ses savoirs et ses savoir-faire dans les conditions réelles du métier. Cela permet également à la formation d’être enrichie par l’expérience pratique acquise au sein de l’entreprise.
De bac+3 à bac+5, l’université de Franche-Comté offre un panel de plus de 100 formations ouvertes à l’alternance, et ce dans de nombreux domaines disciplinaires et secteurs professionnels.
Formation professionnelle continue pour les entreprises
Entreprises
Pour les entreprises privées, les associations, ou encore pour les employeurs publics (fonction publique d’Etat, territoriale et hospitalière), la formation des collaborateurs est en enjeu dans l’organisation interne ainsi que dans la gestion des emplois et des compétences.
Quel qu’en soit l’objectif – mettre à jour des compétences, intégrer de nouvelles pratiques professionnelles ou valoriser le parcours des collaborateurs – l’offre de formation de l’université de Franche-Comté répond à ces besoins de formation professionnelle continue. Elle représente plus de 400 formations, dans tous les domaines professionnels, et est proposée sous des modalités pédagogiques variées.